Conditions générales de vente.

AgenceFood. (Tom Bastien Henry, HenryMontages) vend ses prestations en B2B. Chaque mission fait l’objet d’un contrat signé individuellement par voie électronique (Yousign), qui constitue le document contractuel de référence. Les présentes conditions en résument les grandes lignes : en cas de divergence, le contrat signé prévaut.

Prestataire : Tom Bastien Henry (HenryMontages), entrepreneur individuel, 6 rue des Vignes, 60119 Neuville-Bosc, France · SIRET 928 965 383 00013 · TVA non applicable (art. 293 B du CGI) · contact@agencefood.fr.

Objet

Fourniture de prestations de création de contenu et de community management food (réels, photos, gestion Instagram & TikTok) à des clients professionnels.

Prestations

Trois formules : Essentielle, Complète et Sur mesure. Le détail des livrables figure sur la page Offres et dans le contrat.

Prix

Les prix sont ceux indiqués sur la page Offres ou au devis, en euros hors taxes. TVA non applicable (art. 293 B du CGI). Les modalités de révision sont fixées au contrat.

Engagement

Essentielle : forfait de 1 200 € HT par mois, par périodes de deux mois, soit 2 400 € HT la période. Le tournage prépare les contenus de ces deux mois. Si le client souhaite poursuivre, une nouvelle période de deux mois commence. Complète et Sur mesure : sans engagement de durée. Les modalités de poursuite et de fin de prestation sont précisées au contrat signé.

Paiement

Pour Essentielle, première facturation 15 jours après le premier tournage, puis prélèvement automatique de la seconde mensualité le mois suivant. Les règlements s’effectuent selon le mandat et les modalités du contrat. Les éventuels cachets d’influenceurs et les budgets publicitaires sont à la charge du client et distincts du forfait.

Livrables & propriété des contenus

Les conditions de cession ou de licence des contenus produits (photos, vidéos, réels) sont définies au contrat signé.

Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige relève des tribunaux compétents.